Conseil métropolitain du 28 janvier 2019 : ce qu'il faut retenir pour Vaulx.

Samedi 24 août 2019.

Nouvelle analyse d'une séance de conseil communautaire ce jour avec celle du 28 janvier 219.

Côté absence des élus vaudais Morad AGGOUN n'était pas là tout comme Bernard GENIN qui était, lui, excusé et avait donné un pouvoir.

Les conseillers communautaires ont tout d'abord pu prendre acte des décisions de la commission permanente du 12 novembre 2018 sur des sujets intéressants Vaulx à savoir:

* N° CP-2018-2711 - Lyon, Vénissieux, Vaulx en Velin, Saint Didier au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Saint Romain au Mont d'Or, Oullins, Irigny, Saint Priest, Villeurbanne, Neuville sur Saône - Garanties d'emprunts accordées à la société anonyme (SA) d'habitation à loyer modéré (HLM) Gabriel Rosset auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réaménagement de la dette,

* N° CP-2018-2712 - Lyon, Caluire et Cuire, Saint Genis les Ollières, Vénissieux, Vaulx en Velin, Oullins, Décines Charpieu - Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réaménagement de la dette,

* N° CP-2018-2714 – Lyon 7°, Vaulx en Velin - Garantie d'emprunt accordée à la société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) SEM Patrimoniale du Grand Lyon auprès de la Caisse d'épargne Rhône-Alpes - Transfert de garantie d'emprunt du projet situé 299 avenue Jean Jaurès à Lyon au profit de l'achat d'un bâtiment situé avenue Gabriel Péri - rue Bachelard à Vaulx en Velin - Décision modificative à la décision du Bureau n° B-2013-4246 du 10 juin 2013,

* N° CP-2018-2747 - Vaulx en Velin - Développement urbain - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu, située rue des Verchères et appartenant à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL).

Puis ce fut les délibérations soumises aux voix des élus au conseil communautaire. Celles qui concernaient Vaulx étaient les suivantes:

* N° 2019-3291- Mission d'information et d'évaluation portant sur la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et son évolution (cliquez ICI pour lire la délibération), dommage que le rapport de la commission soit absent des pièces consultables!

* N° 2019-3292 - Budget primitif 2019 - Tous budgets (cliquez ICI pour lire la délibération et ICI pour consulter les annexes),

* N° 2019-3297 - Vaulx en Velin, Villeurbanne - Délégation de service public de chauffage urbain du réseau de chaleur Grande Ile - Désignation du délégataire (cliquez ICI pour lire la délibération),

* N° 2019-3298 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Approbation des cartes stratégiques de bruit 3ème échéance - Mise à jour du PPBE 2ème échéance et du cadre d'action des programmes de traitement des points noirs du bruit (cliquez ICI pour lire la délibération et ICI pour consulter les annexes),

* N° 2019-3305 - Décines Charpieu, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Gestion des déchets - Prolongation de la convention avec les structures de l'économie sociale et solidaire pour bénéficier des dons issus des zones de réemploi au sein des déchèteries de la Métropole de Lyon (cliquez ICI pour lire la délibération),

* N° 2019-3306 - Gestion des déchets - Extension des consignes de tri des emballages dans le cadre de la collecte sélective des déchets ménagers et assimilés (cliquez ICI pour lire la délibération),

 * N° 2019-3326 - Plan Oxygène - Instauration d'une Zone à faibles émissions (ZFE) - Approbation d'une 1ère étape - Approbation du dispositif d'aide à l'achat de véhicules propres de transports de marchandises - Approbation de conventions - Attribution de subventions (cliquez ICI pour lire la délibération et ICI pour consulter les annexes),

Si vous souhaitez consulter l'intégralité des délibérations votées lors de ce conseil communautaire, cliquez ICI.

Stéphane BERTIN.

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